Déclarations de droits d’auteur - Procédure courte

Déclarations de droits d’auteur - Procédure courte

Il est important de déclarer les ouvrages qui seront imprimer dans le cadre de votre/vos cours. Voici les étapes pour effectuer votre déclaration : 

  1. Connectez-vous sur votre portail employé sur Omnivox. 


 


 

  1. Allez dans la section « Mes services Collège » et cliquez sur l’onglet « Reprographie ». 


 



  1. Cliquez sur l’onglet « Droits d’auteur ». 




  2. Cliquez sur l’onglet « + Créer une déclaration ». 

  3.  

 


NotesNote : Il est important de remplir les champs obligatoires afin de compléter la demande en bonne et due forme.  

S’il y a des informations manquantes ou pour toutes questions en lien avec le droit d’auteur, vous pouvez contacter Arianne Allard, spécialiste en sciences de l’information au poste 2192 ou au bureau E-414.  

 

 


Copibec. (2025). Licence de reproduction collégiale, « Limites d’utilisation ». Licence de reproduction collégiale